Conditions d’utilisation

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Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à toute partie du site, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas la totalité des termes et conditions de cet accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les Services. Si ces Conditions d’utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation est expressément limitée à ces Conditions d’utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à l’offre existante sera également soumis aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour ou des changements sur notre site web.

SECTION 1 — CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez être au moins majeur(e) dans votre pays, province ou État de résidence, et avoir donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d’utiliser ce site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer les lois de votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois sur les droits d’auteur) lors de l’utilisation du Service. Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code destructeur.

Toute violation ou infraction aux Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 1A — MENTIONS LÉGALES (INFORMATIONS JURIDIQUES)

Propriétaire et gestionnaire du site :
Atelier Bellevoix

E-mail : info@atelierbellevoix.fr
Tribunal de commerce : Sur demande
Numéro de TVA : Sur demande

Informations commerciales :
Adresse : 71-75 Shelton Street, Covent Garden (pas d’adresse de visite)
Code postal : WC2H 9JQ Londres
Royaume-Uni

SECTION 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment et pour toute raison.
Vous acceptez que votre contenu (à l’exception des informations de carte bancaire) puisse être transmis de manière non chiffrée et (a) inclure des transmissions sur différents réseaux, et (b) nécessiter des modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils. Les informations de carte bancaire sont toujours cryptées lors de leur transmission via les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service, ainsi que tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet Accord sont fournis uniquement pour plus de commodité et ne limitent ni n’affectent en rien ces Conditions.

SECTION 3 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site web ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni uniquement à des fins d’information générale et ne doit pas être considéré comme la seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation des contenus de ce site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations disponibles. Vous acceptez qu’il vous incombe de suivre les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont susceptibles d’être modifiés.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Nous ne serons responsables ni envers vous ni envers un tiers en cas de modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Conclusion du contrat.
La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne non contraignant. En cliquant sur le bouton « Acheter », vous soumettez une offre pour conclure un contrat d’achat. Une confirmation automatique de réception de votre commande vous sera envoyée immédiatement par e-mail. Cette confirmation par e-mail ne constitue pas une acceptation du contrat. Les droits légaux de garantie s’appliquent.

SECTION 5 — PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés qu’en conformité avec notre politique de retour.

Nous avons déployé tous les efforts possibles pour afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits tels qu’ils apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre relative à un produit ou à un service faite sur le site est nulle là où la loi l’interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.
Tous nos produits sont expédiés directement au consommateur par notre fournisseur en Chine. Tous les frais supplémentaires tels que les droits de douane ou taxes d’importation sont à la charge du client.

SECTION 6 — EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées sous le même compte client, avec la même carte bancaire, et/ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

En cas de modification ou d’annulation d’une commande, nous pouvons tenter de vous contacter via l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre jugement, semblent provenir de revendeurs, distributeurs ou commerçants.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d’expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 — OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni autorité. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons ces outils « tels quels » et « tels que disponibles », sans aucune garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation de ces outils optionnels tiers.

Toute utilisation par vous d’outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Vous devez vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.

SECTION 8 — LIENS VERS DES TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude de ces sites, et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité quant à tout contenu, site web, produit ou service de tiers.

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SECTION 9 — COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS D’UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous nous envoyez des soumissions spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou si vous nous envoyez spontanément des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents — que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « Commentaires ») — vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière dans tout média les Commentaires que vous nous transmettez.

Nous ne sommes pas tenus :
(1) de maintenir la confidentialité des Commentaires ;
(2) de verser une compensation pour ces Commentaires ;
(3) d’y répondre.

Nous avons le droit, mais non l’obligation, de surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement inacceptable, ou qui viole un droit de propriété intellectuelle ou ces Conditions d’utilisation.

Vous acceptez que vos Commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la vie privée, les droits personnels ou toute autre propriété intellectuelle.
Vous acceptez également que vos Commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire, illégal, offensant ou obscène, ni de virus informatique ou autre code malveillant pouvant affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre ou induire en erreur quant à l’origine des Commentaires.

Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Tous les frais supplémentaires liés au dédouanement et/ou aux taxes d’importation ne sont pas inclus dans le prix et restent à la charge du client.

SECTION 10 — DONNÉES PERSONNELLES

La fourniture de vos informations personnelles via la Boutique est soumise à notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité, veuillez visiter la page correspondante.

SECTION 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver, à l’occasion, que notre site web ou notre Service contienne des informations comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site web associé est inexacte, et ce, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).

Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s’y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme signifiant que les informations ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 — USAGES INTERDITS

En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le Site ou son contenu :

(a) à des fins illégales ;
(b) pour inciter des tiers à accomplir des actes illégaux ou y participer ;
(c) pour violer toute réglementation, loi ou ordonnance internationale, fédérale, provinciale ou étatique ;
(d) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ;
(e) pour harceler, abuser, insulter, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;
(f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, d’un site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ;
(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
(i) pour spammer, phisher, pharm, prétexter, spider, crawler ou scraper ;
(j) à des fins obscènes ou immorales ;
(k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service, d’un site web associé, d’autres sites ou d’Internet.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l’une quelconque des utilisations interdites.

SECTION 13 — EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que l’utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le Service pour une durée indéterminée ou l’interrompre à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l’utiliser, se fait à vos propres risques. Le Service et tous les produits et services mis à votre disposition via le Service sont (sauf mention expresse contraire de notre part) fournis « tels quels » et « tels que disponibles » pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas, Atelier Bellevoix, ses directeurs, responsables, employés, filiales, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires ou concédants ne pourront être tenus responsables de tout dommage, perte, réclamation ou tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu via le Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou mis autrement à disposition via le Service, même si vous avez été avisé(e) de la possibilité de tels dommages.

Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires ; dans ces juridictions, notre responsabilité est limitée dans la mesure permise par la loi.

SECTION 14 — INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Atelier Bellevoix, ainsi que ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, directeurs, responsables, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, faite par un tiers en raison ou à la suite de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents auxquels elles se réfèrent, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 — DIVISIBILITÉ

Si une disposition de ces Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions d’utilisation. Cette décision n’affectera pas la validité ou l’applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 — RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet Accord, à toutes fins utiles.

Ces Conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site web.

Si, à notre seule discrétion, vous violez ou si nous soupçonnons que vous avez violé l’une quelconque des dispositions de ces Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet Accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à et y compris la date de résiliation ; et/ou nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 — INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles d’exploitation que nous publions sur ce site ou en relation avec le Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 — LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément aux lois de la République de Croatie.

SECTION 19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site afin de vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web ou au Service après la publication de modifications des présentes Conditions d’utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 — COORDONNÉES

Toute question concernant les Conditions d’utilisation doit être envoyée à l’adresse suivante :
info@atelierbellevoix.fr